Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRVIGNAN
COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B., société anonyme

Numéro de dépôt :
1507842
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1999

Présentation de la marque CLAIRVIGNAN

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRVIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B domicilié(e) Rivensan, CARIGNAN PAR LA TRESNE (Gironde). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIMA. - France.

La marque CLAIRVIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRVIGNAN est expirée depuis le 10 janvier 1999.

COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B a également déposé les autres marques suivantes : GOURMELIER , BON FRERE , COMPAGNIE VINICOLE DU SUD OUEST CVSO , MICHEL LAFOREST , CLAIRVIGNAN , CARTEL , PAUL VILLARD , HENRI PERTHIER , LES VERGERS , PAUL VILLARD


COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B., société anonyme - Rivensan, CARIGNAN PAR LA TRESNE (Gironde). - France


SODIMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Vins.